Pour tout savoir sur le nouveau PLU approuvé le 29 juin 2021
Vous pouvez consulter les documents approuvés par le conseil municipal du 29 juin 2021. Modification simplifiée approuvée par le conseil municipal le 06 décembre 2022.
- Approbation du plan local d’urbanisme
- Annexe DE2021-060 Approbation du plan local d’urbanisme
- Plan local d’urbanisme – Prescription de la révision générale du plan local d’urbanisme
- Arrêt du projet d’élaboration du plan local d’urbanisme et bilan de la concertation
- Délibération d’approbation de la modification simplifiée n°1
- Arrêté d’inscription de l’église Saint-Joseph
- Arrêté classement sonore des infrastructures de transport
- Carte voies bruyantes
- Carte CNPF
- Carte du droit de préemption urbain simple
- Annexe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés
- Liste des annexes
- Liste des servitudes d’utilité publiques
- Note de synthèse des ENS
- Parcelles exploitées jeunes agriculteurs
- Plan de délimitation des espaces naturels sensibles
- Plan zone de préemption des espaces naturels sensibles
- PPRMT Arrêté préfectoral
- PPRMT carte
- PPRMT note
- PPRMT règlement
- Réseau eau potable
- SUP bruit et infrastructures terrestres
- Tableau des voies bruyantes
- TFPNB terrains agricoles
- Zonage assainissement
- Zonage eaux pluviales
- Zone de préemption des ENS
Enquête publique qui a eu lieu du 30 octobre 2023 au 1er décembre 2023
- Arrêté du maire n°U2023-300 du 26 septembre 2023 prescrivant l’enquête publique sur le projet de modification n°1 du plan local d’urbanisme du lundi 30 octobre 2023 au vendredi 1er décembre 2023
- Avis d’enquête publique
- Délibération de prescription
- Délibération sur la réalisation d’une évaluation environnementale
- Délibération définissant les objectifs de la concertation
- Délibération tirant le bilan de la concertation
Le Plan de Prévention des Risques naturel prévisibles, mouvement de terrains
Approuvé le 19 novembre 2007 ainsi que son règlement.
Plan de Prévention des Risques naturel prévisibles
Cartographies des zones de règlement PPR
Cartographies des zones de règlement PPR
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