Pour tout savoir sur le nouveau PLU approuvé le 29 juin 2021
Vous pouvez consulter les documents approuvés par le conseil municipal du 29 juin 2021. Modification simplifiée approuvée par le conseil municipal le 06 décembre 2022. Modification de droit commun n°1 approuvée par le conseil municipal le 13 février 2024.
- Approbation du plan local d’urbanisme
- Annexe DE2021-060 Approbation du plan local d’urbanisme
- Plan local d’urbanisme – Prescription de la révision générale du plan local d’urbanisme
- Arrêt du projet d’élaboration du plan local d’urbanisme et bilan de la concertation
- Délibération d’approbation de la modification simplifiée n°1
- Délibération de prescription de la modification de droit commun n°1
- Délibération d’approbation de la modification de droit commun n°1
- Arrêté d’inscription de l’église Saint-Joseph
- Arrêté classement sonore des infrastructures de transport
- Carte voies bruyantes
- Carte CNPF
- Carte du droit de préemption urbain simple
- Annexe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés
- Liste des annexes
- Liste des servitudes d’utilité publiques
- Note de synthèse des ENS
- Parcelles exploitées jeunes agriculteurs
- Plan de délimitation des espaces naturels sensibles
- Plan zone de préemption des espaces naturels sensibles
- PPRMT Arrêté préfectoral
- PPRMT carte
- PPRMT note
- PPRMT règlement
- Réseau eau potable
- SUP bruit et infrastructures terrestres
- Tableau des voies bruyantes
- TFPNB terrains agricoles
- Zonage assainissement
- Zonage eaux pluviales
- Zone de préemption des ENS
Rapport et conclusions de la commissaire enquêtrice remis le 30 décembre 2023
Dossier de concertation
- Délibération du 18 septembre 2024 pour l’ouverture à l’urbanisation de la zone 2AUL dans le cadre de la procédure de la modification n°2 du plan local d’urbanisme + annexe
- Délibération du 16 octobre 2024 indiquant la réalisation d’une évaluation environnementale
- Délibération du 16 octobre 2024 informant des points faisant l’objet de la présente modification
- Délibération du 16 octobre 2024 fixant les modalités de la concertation
- Arrêté du maire prescrivant la modification de droit commun n°2 du PLU
- Contenu de la modification de droit commun n°2
- Article de presse du Télégramme du 22 octobre 2024
- Article de presse du Ouest France du 22 octobre 2024
- Réunion publique le 23 octobre 2024
Bilan de la concertation
Le Plan de Prévention des Risques naturel prévisibles, mouvement de terrains
Approuvé le 19 novembre 2007 ainsi que son règlement.
Plan de Prévention des Risques naturel prévisibles
Cartographies des zones de règlement PPR
Cartographies des zones de règlement PPR
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