Le conseil municipal se tiendra le mardi 5 décembre 2023 à 20h00 à la mairie d’Audierne, avec notamment à l’ordre du jour :
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 24 octobre 2023
3. Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal
DEVELOPPEMENT URBAIN
4. Rupture d’une convention liée à un ouvrage de canalisations d’eaux pluviales Rue Calmette
5. Signature d’une convention de servitude Enedis (parcelle cadastrée 052ZT5) – acte notarié
6. Signature d’une convention de servitude Enedis (parcelle cadastrée AB469) – acte notarié
7. Servitude de réseaux et fondations entre la Communauté de Communes et la Commune d’Audierne aux abords de la piscine Aquacap
8. Vente d’un délaissé communal Rue de la Cale
9. OPAH-RU : groupement de commandes entre la Communauté de Communes Cap Sizun Pointe du Raz et la Commune d’Audierne : consultation pour la sélection d’un bureau d’études ravalement de façades / charte chromatique
10. Point d’information PLU
11. Numérotations
ENFANCE JEUNESSE
12. Projet Ecole(s)
ADMINISTRATION GENERALE
13. Délibération temps de travail
14. Autorisations spéciales d’absences (ASA)
15. Mise en place d’un règlement intérieur du personnel
16. Action sociale
17. Protection sociale complémentaire
18. Avenant au contrat d’assurance statutaire du personnel
19. Information : liste des membres de la commission de contrôle des listes électorales
20. Avenant convention de coopération Région Bretagne / Commune d’Audierne pour le Port d’Esquibien
21. Achat d’un véhicule technique
22. Achat d’un kilomètre pour la Redadeg 2024
FINANCES
23. Décision modificative n°2 budget principal
24. Autorisation au Maire d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissements en 2024 (budget principal)
25. Apurement comptes de tiers
26. Créance en non-valeur (budget principal)
27. Créance éteinte (budget principal)
28. Projet de plaine sportive
TRAVAUX / DEVELOPPEMENT DURABLE
29. Point d’information : convention pour la récupération et la gestion des algues échouées
30. Convention avec le SDEF pour la pose de panneaux photovoltaïques au Théâtre Georges Madec
31. Attribution du marché de voirie Rue Marcelin Berthelot
32.Questions orales
