PLU

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Pour tout savoir sur le nouveau PLU

Dans le cadre du projet de PLU, vous pouvez consulter les documents arrêtés par le conseil municipal du 18 février 2020, en préalable de l’enquête publique qui aura lieu au second semestre 2020.

 

Le règlement du PLU

Réglement du PLU pdf-icon

Le plan de zonage du PLU

Révision approuvée par délibération du Conseil Municipal du 19 mai 2006.
Plan de zonage pdf-icon

Les annexes du PLU

Sanitaire :

Annexe au PLU : sanitaire pdf-icon

Assainissement :

Annexe au PLU : assainissement pdf-icon

Servitudes

Annexe au PLU : Servitudes pdf-icon

Le plan de la révision simplifiée du PLU

Révision approuvée le 6 août 2007 concernant le secteur de la résidence du Domaine de la Baie.
Révision simplifiée du PLU pdf-icon

Le plan de modification approuvée le 10 décembre 2008 concernant la résidence « Le domaine de la Baie »

PLU modification du 10-12-08 pdf-icon

Le Plan de Prévention des Risques naturel prévisibles, mouvement de terrains

Approuvé le 19 novembre 2007 ainsi que son règlement.
Plan de Prévention des Risques naturel prévisibles pdf-icon

Cartographies des zones de règlement PPR

Cartographies des zones de règlement PPR pdf-icon

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