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Directeur de la publication : Joseph Evenat Maire
Responsable de la rédaction : Joseph Evenat


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Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
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1 – Les différents contenus présents sur le site :
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2 – L’exception des discours des élus :
L’article L.122-5 du Code de la Propriété intellectuelle pose le principe selon lequel, « lorsque l’œuvre a été divulguée, l’auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d’information d’actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, (…), ainsi que dans les réunions publiques d’ordre politique et les cérémonies officielles ».
Ainsi, les discours des élus s’apparentent à une exception au droit d’auteur.
La reprise de ces discours de façon partielle ou intégrale est ainsi autorisée, sous réserve bien entendu de la mention du nom de l’auteur et de la source.
La mention  » Service communication – site Internet de la Commune d’Audierne  » devra donc être indiquée.


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 Nature des données recueillies :
Les informations que nous sommes amenés à recueillir proviennent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique.

 Quel emploi est-il fait de ces données ?
Les informations que vous nous communiquez ne sont jamais confiées à des tiers. Si vous avez adressé un courrier électronique à un service de la Commune, votre adresse mail ne nous servira qu’à vous acheminer la réponse.

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Hébergement 1&1 Internet S.A.R.L.
SARL au Capital de 100.000 EUR
7, Place de la Gare
57200 Sarreguemines

 

Conception et développement
André Kersual
1, boulevard jean Moulin
29770 – ESQUIBIEN
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André Kersual

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-Gendarmerie : 17
-Pompiers : 18
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-Pharmacie de garde: Le Nestour Plouhinec

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Capitaine Superslip à 15h30

Coexister à 17h30

Le sens de la fête) à 20h45

02 98 70 22 30
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Vedette ENEZ SUN
Départs du Port d'Esquibien à Audierne
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