PLU arrêté le 18 février 2020 par le conseil municipal
Vous trouverez ci-dessous les documents du projet de PLU arrêté le 18 février 2020 par le conseil municipal.
Ces documents sont en consultation, en préalable à l’enquête publique qui interviendra au second semestre 2020.
Ces documents sont également consultables en Mairie.
- Rapport de présentation (1/3)
- Annexe 1 - Arrêté Radon
- Annexe 2 - Diagnostic agricole et inventaire bocager
- Annexe 3 - Label "Port d'Intérêt Patrimonial"
- Rapport de présentation (2/3)
- Rapport de présentation (3/3)
- Inventaire du bocage - 1
- Inventaire du bocage - 2
- Développement des exploitations en EPR - 1
- Développement des exploitations en EPR - 2
- Localisation des exploitation en fonction de leur devenir à 5 ans (sièges)
- Localisation des exploitation en fonction de leur devenir à 5 ans (sièges et parcellaires)
- Localisation des terres agricoles non exploitées
- Localisation des parcellaires agricoles
- Localisation des exploitations en fonction de leur production principale
- Localisation des sièges d'exploitation
- Liste des Annexes
- Liste des Servitudes d'Utilité Publique (SUP)
- SUP - Secteurs affectés par le bruit des infrastructures publiques
- Arrêté préfectoral n°2004-0101 du 12 février 2004 portant révision du classement sonore des infrastructures de transports terrestres du Finistère
- Arrêté préfectoral n° 2007-1642 du 19 novembre 2007 approuvant le Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles afférent au phénomène Mouvement de Terrain (PPRMT) sur le territoire de la commune d'Audierne
- PPRMT - Note de présentation
- PPRMT - Règlement
- PPRMT - Carte
- Réseau eau potable
- Zonage d'assainissement des eaux usées - Rapport
- Zonage d'assainissement des eaux usées - Carte
- Zonage d'assainissement des eaux pluviales - Rapport
- Zonage d'assainissement des eaux pluviales - Carte Audierne
- Zonage d'assainissement des eaux pluviales - Carte Bourg
- Gestion des déchets ménagers et assimilés
- Plan de situation - DGD commune nouvelle d'Audierne
- Taxe foncière sur les propriétés non bâties - parcelles exploitées par de jeunes agriculteurs
- Taxe foncière sur les propriétés non bâties - terrains agricoles exploités selon un mode de production biologique
- Espaces Naturels Sensibles - Zone de préemption départementale
- Espaces Naturels Sensibles - Actualisation de la zone de préemption départementale
- Avis de la Chambre de commerce et d'industrie métropolitaine Bretagne ouest
- Consultation de la commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers
- Avis Chambre d'agriculture Finistère
- Avis Département du Finistère
- Avis Région Bretagne
- Avis Services de l'Etat
- Avis Mission régionale d'autorité environnementale
