You are currently viewing Conseil municipal du 06 décembre 2022

Conseil municipal du 06 décembre 2022

Le conseil municipal se tiendra le mardi 06 décembre 2022 à 20h00 à la mairie d’Audierne, avec notamment à l’ordre du jour :

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 25 octobre 2022
3. Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal
4. Election de membre commission du commerce, du tourisme, de la pêche, de l’agriculture et de développement économique
5. Election de membre du CCAS

DÉVELOPPEMENT URBAIN

6. Prescription de la procédure de modification de droit commun n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
7. Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
8. Acquisition d’une parcelle située au Parou de Kermaviou (régularisation de la délibération DE2022-062)
9. Numérotation Rue René Autret
10. Numérotation Rue Le Poulley
11. Numérotation Rue de la Cale
12. Numérotation Rue de la Haie
13. Numérotation Rue Léo Delibes

TRAVAUX

14. Schéma directeur d’aménagement lumière
15. Convention d’adhésion au dispositif d’accompagnement à la mise en oeuvre du décret éco-énergie tertiaire
16. Travaux d’éclairage public

DÉVELOPPEMENT DURABLE

17. Renouvellement de la convention avec la SPA pour la capture, l’identification et la stérilisation des chats errants non identifiés

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

18. Convention de refacturation entre la CCCSPR et la Commune d’Audierne pour le demi-poste de chargé.e de communication
19. Evolution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expérience et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
20. Mise en place du télétravail

FINANCES

21. Attribution du marché « confortement de mur de soutènement Rue Marcelin Berthelot »
22. Décision modificative n°1 au budget prévisionnel du budget principal 2022
23. Autorisation au Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement en 2023 (budget principal)
24. Créances admises en non-valeur (budget principal)
25. Créances éteintes (budget principal)
26. Taxe d’aménagement : versement obligatoire à l’EPCI

27. Questions orales

Accéder à la convocation et à l’ordre du jour.